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Intitulé

Bijzonder decreet van 3 februari 2017 tot wijziging van diverse bepalingen van het bijzonder decreet van 26 juni 1991 betreffende de Universiteit Gent en het Universitair Centrum Antwerpen


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Informations de base
Date de l'acte: 03/02/2017
Nature de l'acte: Bijzonder decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/03/2017
Page:35744
Avis du Conseil d'Etat 59530 + 60174
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2018
Art. 4: 01/02/2017

Période de vigueur du 01/02/2017 au ...