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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 1 april 1993 betreffende de organisatie van het gewoon kleuter- en lager onderwijs op basis van een lestijdenpakket


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Informations de base
Date de l'acte: 01/04/1993
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/06/1993
Page:15264
Avis du Conseil d'Etat 22027
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1993
art. 3 en 7, § 2: 01/09/1992

Période de vigueur du 01/09/1992 au ...