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Intitulé

Arrêté royal du 10 juin 2020 fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2020-2021

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	10/06/2020
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	19/06/2020
Edition:	1
Page:	44858

Avis du Conseil d'Etat

67290

Entrée en vigueur / Effet

10e jour après publication

Art. 1er: 01/07/2020 (en ce qui concerne l'annexe 1) et 31/08/2020 (en ce qui concerne l'annexe 2) (art. 2)

Dispositions transitoires: art. 1er (fin de la première phrase et seconde phrase)

Période de vigueur

du 29/06/2020 au ...