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Intitulé

Decreet van 12 juni 2020 tot wijziging van het decreet van 12 juli 2013 betreffende de integrale jeugdhulp


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Informations de base
Date de l'acte: 12/06/2020
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/06/2020
Page:46488
Avis du Conseil d'Etat V
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 04/07/2020 au ...