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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 3 juli 2020 - Definitieve vaststelling van het gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan 'Golfterrein Witbos'


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Informations de base
Date de l'acte: 03/07/2020
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 05/08/2020
Page:57623
Avis du Conseil d'Etat 67586
Entrée en vigueur / Effet Veertien dagen na de bekendmaking (Vlaamse Codex Ruimtelijke Ordening, art. 2.2.11)

Période de vigueur du 19/08/2020 au ...