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Intitulé

Arrêté royal du 25 mai 2021 suspendant l'introduction des projets destinés à la prévention primaire du burn-out au travail sur base de l'arrêté royal du 26 novembre 2013 en exécution de l'article 191, § 3, de la loi du 27 décembre 2006 portant des dispositions diverses (I), en conséquence de la situation liée au COVID-19


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Informations de base
Date de l'acte: 25/05/2021
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/06/2021
Page:57003
Avis du Conseil d'Etat 69344
Entrée en vigueur / Effet 31/05/2021 (art. 2)

Période de vigueur du 31/05/2021 au ...