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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 25 juni 2021 tot wijziging van het Fokkerijbesluit van 17 mei 2019


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Informations de base
Date de l'acte: 25/06/2021
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/08/2021
Edition:3
Page:82690
Avis du Conseil d'Etat 69385
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 16/08/2021 au ...