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Intitulé

Decreet van 27 januari 1993 houdende wijziging van het decreet van 24 juli 1991 houdende organisatie van het overleg en de inspraak in het gemeentelijk cultuurbeleid


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 27/01/1993
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/04/1993
Page:8456
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du ... au 01/01/2002