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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 31 maart 2023 betreffende de vrijwillige stopzetting van varkensstallen


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Informations de base
Date de l'acte: 31/03/2023
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/04/2023
Page:40034
Avis du Conseil d'Etat 71783
Entrée en vigueur / Effet 03/04/2023 (art. 18)

Période de vigueur du 03/04/2023 au ...