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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 17 oktober 1990 houdende wijziging van de statuten van de Maatschappij voor het Intercommunaal Vervoer te Antwerpen en van de Maatschappij voor het Intercommunaal Vervoer te Gent


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Informations de base
Date de l'acte: 17/10/1990
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/12/1990
Page:22563
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/11/1990