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Intitulé

Arrêté royal du 24 janvier 2024 modifiant l'arrêté royal du 2 octobre 2023 modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique


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Informations de base
Date de l'acte: 24/01/2024
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/01/2024
Page:10319
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/02/2024 (art. 2)

Période de vigueur du 01/02/2024 au ...