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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 24 mei 2024 over de identificatie en registratie van honden


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Informations de base
Date de l'acte: 24/05/2024
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/07/2024
Edition:1
Page:86883
Avis du Conseil d'Etat Geen advies binnen de gevraagde termijn - Rolnummer: 76339
Entrée en vigueur / Effet 01/07/2024 (art. 43)

Période de vigueur du 01/07/2024 au ...