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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 21 juni 2024 tot wijziging van verschillende besluiten betreffende de sportsector


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Informations de base
Date de l'acte: 21/06/2024
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/08/2024
Page:96070
Avis du Conseil d'Etat 76423
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2024 (art. 18)

Art. 13 tot 17: 01/01/2025 (art. 18)

Période de vigueur du 01/09/2024 au ...