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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 30 juli 1992 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 30 juli 1990 houdende organisatie van het deeltijds kunstonderwijs, studierichtingen, muziek, woordkunst en dans


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Informations de base
Date de l'acte: 30/07/1992
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/11/1992
Page:23690
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1992

Période de vigueur du 01/09/1992 au 01/09/2001