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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 13 juni 1996 houdende vaststelling van de personeelsformatie van het Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap


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Informations de base
Date de l'acte: 13/06/1996
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/07/1996
Page:19616
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 15/06/1996

Période de vigueur du 15/06/1996 au ...