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Intitulé

Arrêté de l'Exécutif de la Région wallonne du 7 juillet 1989 fixant l'exercice de la chasse au grand gibier, dans une partie du territoire de la Région wallonne située sur les communes de Vielsalm, Lierneux, Trois-Ponts, Stoumont, Stavelot et Manhay


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 07/07/1989
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement wallon
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/08/1989
Page:14862
Avis du Conseil d'Etat U
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du ... au 30/06/1990
Remarques