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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 20 juni 1996 - Toekenning van een onkostenvergoeding aan de vaste secretaris van de Koninklijke Academie voor Nederlandse Taal- en Letterkunde


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Informations de base
Date de l'acte: 20/06/1996
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/08/1996
Page:22760
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1994