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Intitulé

Arrêté royal du 24 mars 1987 abrogeant la concession du port public de la Constitution dit "Port du Barbou" à Liège, accordée au Port autonome de Liège par l'arrêté royal du 11 janvier 1939


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Informations de base
Date de l'acte: 24/03/1987
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/05/1987
Page:6577
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication