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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 24 juli 1996 houdende de samenstelling van raden en afdelingen van de Vlaamse Onderwijsraad


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Informations de base
Date de l'acte: 24/07/1996
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/12/1996
Page:30643
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1996

Période de vigueur du 01/09/1996 au 04/10/2005