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Intitulé

Arrêté ministériel du 27 novembre 1985 - Plan de secteur Turnhout - Révision partielle


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Informations de base
Date de l'acte: 27/11/1985
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 05/02/1986
Page:1459
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication