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Intitulé

Arrêté royal du 6 septembre 1983 modifiant et complétant l'annexe I du titre III, Chapitre III du Règlement général pour la protection du travail concernant les substances et préparations dangereuses


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Informations de base
Date de l'acte: 06/09/1983
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/09/1983
Edition:1
Page:11798
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication