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Cet acte dans "Législation belge" au SPF Justice
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Intitulé

Arrêté royal du 11 mai 1981 portant règlement organique des conservatoires royaux à Anvers et à Gand (modification de l'article 2 des arrêtés royaux du 16 octobre 1933)


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Informations de base
Date de l'acte: 11/05/1981
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 05/11/1981
Page:14019
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée
Remarques Intitulé: les mots "(modification de l'article 2 des arrêtés royaux du 16 octobre 1933)" ont été ajoutés pour faciliter les recherches dans la base de données.