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Intitulé

Arrêté royal du 20 juillet 1981 portant désignation des services hospitaliers universitaires de la "Vrije Universiteit te Brussel"


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Informations de base
Date de l'acte: 20/07/1981
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/07/1981
Page:9569
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication