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Intitulé

Arrêté royal du 6 novembre 1981 modifiant l'arrêté royal du 26 mars 1956 portant création d'une section de préparation à la profession de dessinateur-architecte à l'Institut national supérieur d'Architecture et d'Urbanisme d'Anvers


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Informations de base
Date de l'acte: 06/11/1981
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/12/1981
Page:15934
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication