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Intitulé

Arrêté royal du 20 novembre 1978 portant organisation de l'institut royal supérieur de défense


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 20/11/1978
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/12/1978
Page:14999
Avis du Conseil d'Etat 13189