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Intitulé

Arrêté royal du 12 janvier 1975 modifiant l'arrêté royal du 31 mai 1958 relatif à l'amélioration des espèces avicole et cunicole

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Plus en vigueur !

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Informations de base

Date de l'acte:	12/01/1975
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	30/05/1975
Page:	6880

Avis du Conseil d'Etat

U - D

Entrée en vigueur / Effet

01/01/1971

Période de vigueur

du ... au 01/01/1998