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Intitulé

Arrêté royal du 8 novembre 1993 modifiant l'arrêté royal du 14 novembre 1968 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 08/11/1993
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/12/1993
Edition:2
Page:27022
Avis du Conseil d'Etat 22764
Entrée en vigueur / Effet voir article 5

Période de vigueur du ... au 20/10/2002