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Intitulé

Omzendbrief van 15 januari 1988 - Richtlijn betreffende de toepassing van de stedenbouwwet in agrarische ruilverkavelingen


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Informations de base
Date de l'acte: 15/01/1988
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge Non publié
Période de vigueur du ... au 10/06/2004