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Intitulé

Arrêté royal du 24 janvier 1994 portant création de l'insigne de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée à la mention Corée


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Informations de base
Date de l'acte: 24/01/1994
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/03/1994
Page:5957
Avis du Conseil d'Etat 22840
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication