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Intitulé

Arrêté royal du 19 janvier 1998 relatif au commerce de certains objets usuels entrant en contact direct avec la peau et contenant du nickel


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Informations de base
Date de l'acte: 19/01/1998
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/03/1998
Page:5820
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication