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Intitulé

Arrêté royal du 3 décembre 1970 modifiant l'arrêté royal du 21 juin 1960 portant organisation de l'Ecole de Guerre


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Informations de base
Date de l'acte: 03/12/1970
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/12/1970
Page:12544
Avis du Conseil d'Etat 11270