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Intitulé

Arrêté royal du 3 mars 1961 modifiant l'annexe I de l'arrêté royal du 15 février 1958 réglant les équivalences entre certains diplômes français et néerlandais d'enseignement supérieur et les diplômes belges correspondants


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Informations de base
Date de l'acte: 03/03/1961
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/03/1961
Page:2078
Avis du Conseil d'Etat U - D