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Intitulé

Arrêté royal du 1er octobre 1965 modifiant l'arrêté royal du 13 décembre 1954 portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale


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Informations de base
Date de l'acte: 01/10/1965
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/10/1965
Page:11418
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Rendu sans objet par une ou plusieurs autorités: voir «Tous» dans l'analyse

Période de vigueur du 29/10/1965 au ...