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Intitulé

Arrêté royal du 8 novembre 1920 académie royale de Belgique - Statuts organiques - Modifications


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Informations de base
Date de l'acte: 08/11/1920
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/12/1920
Page:10177
Avis du Conseil d'Etat --