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Intitulé

Arrêté royal du 17 août 1998 modifiant l'arrêté royal du 13 novembre 1991 fixant les règles applicables à l'appréciation des qualités physiques de certains candidats et élèves des forces armées


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 17/08/1998
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/09/1998
Edition:1
Page:31856
Avis du Conseil d'Etat 27713
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du ... au 19/03/2002