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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 24 november 1998 tot wijziging van het Vlaams personeelsstatuut van 24 november 1993 wat het organigram van het departement Onderwijs betreft


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Informations de base
Date de l'acte: 24/11/1998
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/01/1999
Page:582
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1999

Période de vigueur du 01/01/1999 au 01/07/2002