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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 8 december 1998 houdende wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 12 oktober 1988 inzake de erkenning en de betoelaging van de centra voor geestelijke gezondheidszorg


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Informations de base
Date de l'acte: 08/12/1998
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/02/1999
Page:3081
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1998

Période de vigueur du 01/01/1998 au 01/01/2000