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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 25 mei 1999 betreffende het financiële en materiële beheer van de dienst met afzonderlijk beheer "Cultureel Centrum van de Vlaamse Gemeenschap de Brakke Grond in Amsterdam"


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Informations de base
Date de l'acte: 25/05/1999
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/08/1999
Page:31354
Avis du Conseil d'Etat 29158
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 03/09/1999 au ...