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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 21 december 1983 tot vaststelling van de waarde van de omzettingscoëfficiënten in eenheden verontreinigende belasting voor het afvalwater van de nijverheids- of andere ondernemingen


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Informations de base
Date de l'acte: 21/12/1983
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/01/1984
Page:276
Avis du Conseil d'Etat D
Période de vigueur du 01/01/1983 au 01/01/1989