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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 17 maart 2000 houdende de vaststelling van de nadere regelen van de overdracht van studiegebieden tussen de centra voor volwassenenonderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 17/03/2000
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/05/2000
Edition:2
Page:14954
Avis du Conseil d'Etat 29776
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2000

Période de vigueur du 01/09/2000 au 01/09/2007