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Intitulé

Décret du 8 septembre 1981 modifiant le décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil culturel de la Communauté culturelle française


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 08/09/1981
Nature de l'acte: Décret de la Communauté française
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/03/1982
Page:3608
Avis du Conseil d'Etat P
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication