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Intitulé

Decreet van 18 mei 2001 houdende wijziging van het decreet van 21 december 1990 houdende begrotingstechnische bepalingen alsmede bepalingen tot begeleiding van de begroting 1991


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Informations de base
Date de l'acte: 18/05/2001
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/06/2001
Page:20917
Avis du Conseil d'Etat 31176
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2001

Période de vigueur du 01/01/2001 au ...