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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 8 juni 2001 betreffende het multidisciplinair dossier in de centra voor leerlingenbegeleiding


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Informations de base
Date de l'acte: 08/06/2001
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/09/2001
Page:30498
Rapport au Roi ou au Gouvernement
Avis du Conseil d'Etat 30914
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2001

Période de vigueur du 01/09/2001 au 01/09/2008