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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 23 november 2001 betreffende sommige bezoldigingsaspecten van personeelsleden die een wervingsambt in bijbetrekking uitoefenen in centra voor volwassenenonderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 23/11/2001
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/02/2002
Edition:1
Page:4882
Avis du Conseil d'Etat 32120
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2001

TT

Période de vigueur du 01/09/2001 au 31/08/2003