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Intitulé

Arrêté royal du 10 janvier 1990 approuvant la résolution n° 39 du 5 mai 1988 de la Commission centrale pour la Navigation du Rhin relative au Règlement pour le transport de matières dangereuses sur le Rhin (ADNR)


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 10/01/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/04/1990
Page:7400
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

TT 01/04/1988 - 30/09/1991