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Intitulé

Arrêté royal du 6 mars 2002 modifiant l'arrêté royal du 19 mai 2000 fixant des teneurs maximales en dioxines et biphényles polychlorés dans certaines denrées alimentaires


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Informations de base
Date de l'acte: 06/03/2002
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/04/2002
Edition:2
Page:15445
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 16/04/2002 au ...