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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 14 december 2001 betreffende de opleidingscheques


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 14/12/2001
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/05/2002
Page:22651
Avis du Conseil d'Etat 32086
Entrée en vigueur / Effet 14/12/2001

Période de vigueur du 14/12/2001 au 02/04/2004