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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 28 februari 2003 betreffende natuurrichtplannen


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 28/02/2003
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/03/2003
Page:14801
Avis du Conseil d'Etat 33896
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 06/04/2003 au 27/10/2017