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Intitulé

Arrêté royal du 5 juillet 1990 modifiant l'arrêté royal du 9 décembre 1968 relatif à la tenue du compte individuel des travailleurs


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Informations de base
Date de l'acte: 05/07/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/01/1991
Page:1735
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/07/1987