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Intitulé

Arrêté royal du 25 juillet 1990 modifiant l'arrêté royal du 4 octobre 1989 fixant les cadres linguistiques des établissements scientifiques relevant des Affaires culturelles communes - Musées royaux des beaux-arts


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 25/07/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/08/1990
Page:16278
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/06/1987

Période de vigueur du 01/06/1987 au 20/10/1995